fbpx Mentions légales | swiimo.fr

Breadcrumb

Mentions légales

EDITION DU SITE INTERNET


Le site swiimo (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.swiimo.fr est édité par la société swiimo (ci-après « l’Editeur »), SAS au capital de 10000 euros, dont le siège social est situé 11 Rue de Lourmel, 75015 Paris, France (0805695169, contact@swiimo.fr).

RCS 837846674 Paris

Carte Professionnelle Transaction n° CPI 7501 2018 000 034 062


REDACTION DU SITE INTERNET


Directeur de la publication : Christophe Delmas

Contact : 0 805 69 51 69 ; contact@swiimo.fr

REDACTION DES MENTIONS LEGALES

Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com


HEBERGEUR DU SITE INTERNET


Le site swiimo est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : 09 72 10 10 07.


RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE


Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.


LIENS HYPERTEXTE


Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.